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Le propriétaire
Ce site internet est la propriété de Nicolas Gréory, agissant en son nom propre dans le cadre de son activité professionnelle de musicien.
Nicolas Gréory
lieu dit Clos de la Cailloterie
72210 VOIVRES LÈS LE MANS
mail : nicolasgreory à fivepm-jazz.com
Le directeur de la publication
Agissant en son propre nom, Nicolas Gréory est le directeur de la publication de ce site internet.
Nicolas Gréory
lieu dit Clos de la Cailloterie
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mail : nicolasgreory à fivepm-jazz.com
L’agence web
Ce site internet a été créée par la société PURE MANS WEB pour le compte de Nicolas Gréory.
En tant que prestataire de service, la société PURE MANS WEB a mis oeuvre tous les moyens possibles pour diffuser des informations légales et exactes, et n’utiliser pour la réalisation du site que des textes originaux, des photos libres de droit ou pour lesquelles elle a acquis les droits au nom de Nicolas Gréory. Si malgré toutes les précautions d’usage, un litige pouvait naître, la société s’engage à traiter toutes demandes avec la plus grande diligence.
La société PURE MANS WEB fait appel aux services d’hébergement nommés ci-après. Si elle n’est pas elle-même hébergeur de ce site internet, elle reste le premier interlocuteur en cas de litige.
PURE MANS WEB représentée par ses co-gérants Jérôme Gréory et Raphaël Deret
4 rue de la coulée
72190 SAINT PAVACE
SARL immatriculée au RCS du Mans numéro 79306287800020
mail : webmaster@mixtrio.net
L’hébergeur
L’hébergeur du site internet est la société o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
SARL immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand numéro 510 909 80700024
mail : support@o2switch.fr
Rappel de l’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 : « 4. Le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 et 3 [stockeurs de données, hébergeurs] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 Euros d’amende. »
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La loi incrimine au titre du délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi (CPI, art L.335-3).
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